Dispositions de flexibilité

Il existe une série d'options qui peuvent offrir une flexibilité supplémentaire aux entités couvertes par un ETS pour se conformer au système. Les dispositions de flexibilité temporelle, telles que la mise en réserve et l'emprunt, peuvent permettre de profiter des options d'atténuation en dehors des périodes de conformité établies, tandis que d'autres crédits, tels que les compensations, élargissent les options d'atténuation au-delà des régions et/ou secteurs couverts par un ETS.

Les dispositions de mise en réserve ou d'emprunt peuvent aider à faire face aux fluctuations du marché au fil du temps en raison d'événements tels que des fluctuations économiques, des conditions météorologiques anormales ou des développements technologiques. Les dispositions relatives à la mise en réserve permettent aux entités de conserver les quotas excédentaires des périodes d'échange précédentes, lorsque l'atténuation était plus facile, et de les restituer lors de futures périodes de conformité, lorsque cela peut être plus coûteux. Par ailleurs, si les coûts d'atténuation futurs sont moins élevés, par exemple grâce à de nouvelles technologies, les entités peuvent "emprunter" des quotas à restituer dans le présent, qui sont ensuite déduits de leurs budgets futurs. Dans les deux cas, il est important que les émissions restent sous le plafond au cours des différentes périodes d'échange.

L'endroit et le secteur où les GES sont émis ne sont pas pertinents pour le changement climatique au niveau mondial. Les coûts des mesures d'atténuation peuvent toutefois être moins élevés dans les régions ou les secteurs non couverts par le plafond. Par conséquent, offrir aux entités couvertes la possibilité de contribuer à des projets de réduction des émissions en dehors du champ d'application sectoriel ou géographique d'un ETS peut réduire les coûts de conformité sans compromettre l'intégrité environnementale. Le mécanisme pour un développement propre (MDP) établi dans le cadre du protocole de Kyoto est un exemple de mécanisme international que certaines juridictions ETS ont décidé de reconnaître comme un crédit de compensation (sous réserve de limites quantitatives et qualitatives). D'autres systèmes ont développé leurs propres options de compensation axées sur l'atténuation nationale. Les critères importants pour les compensations sont leur additionnalité, leur permanence et leur fuite: la compensation doit démontrer des réductions d'émissions réelles par rapport à ce qui se serait produit autrement, et garantir que les émissions ne sont pas simplement rejetées à une date ultérieure, ou déplacées ailleurs.